Charte de bonne conduite et mentions légales

  • Bienvenue sur le site de la Liste Ensemble pour Maule.

Cet espace est dédié à la communication et aux débats constructifs dans le respect total des lois et règlements en vigueurs. Par conséquent tout message sera contrôlé avant sa mise en ligne par l’équipe de modérateur. Sont ainsi proscrits notamment les comportements suivants:

  • Tout propos ayant pour conséquence la violation des droits d’autrui et notamment de la vie privée.
  • Les activités illégales sous toutes leurs formes, notamment en matière de droit de propriété intellectuelle.
  • La publication de propos à caractère diffamatoire, injurieux, obscènes ou offensants à l’égard de toute personne
  • La publication de propos incitant la violence ou ayant un caractère raciste ou xénophobe
  • La publication de propos ou d’image incitant à la pornographie ou ayant un tel caractère.
  • Toute promotion commerciale ou publicitaire

Les messages manifestement contraires aux lois et règlements en vigueur pourront être, en cas de besoin, communiqués aux autorités compétentes, excluant ainsi toute mise en ligne.Toute personne participant aux débats tenus sur ce blog consent à se soumettre aux règles ci-dessus édictées et à respecter les décisions de l’équipe de modérateurs.

En application de l’article 34 de la loi dite « informatique et liberté » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent (mettre le lien ou l’email permettant cette action). Merci pour votre attention et nous vous souhaitons bonne consultation.

Directeur de la Publication: Laurent Richard

Hébergeur:  ovh – www.ovh.com – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.